AMA

immatriculation d'un navire de plaisance en Belgique

youpie!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
j'ai tous les documents!!!!! tralalère!

ARRU va être "belge"

parce qu'il faut vous dire que nos amis d'oultre frontière, ceux qui habitent "le Royaume de BELGIQUE" ont une administration parfois (je n'en ai pas une connaissance approfondie, donc prudence, je me limite à l'exempleobjet de l'article) moins chiante que chez nous, vous savez, la notre, celle qui sévit suivant la formule "aux quatre coins de l'hexagone" hi, hi, belle expression géométrique, non!

donc il faut, pour immatriculer un esquif en BELGIQUE, pour un cas simple:

- un certificat de nationalité (tribunal d'instance, compliqué à avoir parfois)
- une preuve de propriété du navire (facture)
- un certificat de radiation (douanes françaises, pas besoin d'aller aux Affaires marîtimes)
- des timbres fiscaux belges pour 30 euros

et  remplir l'imprimé à voir et à imprimer sur www.mobilit.fgov.be

ou à demander au
SPF Mobilité et Transports, Direction générale Transport Marîtime
104, rue d'Arlon, 1040 BRUXELLES OO 32 (O)2/233.12.11

----> les personnes y sont fort accueillantes.

MAIS VOUS ME DIREZ, l'intérêt?

.... un exemple tout bête:

Engins de sauvetage:
----------> en Belgique: une brassière pour chaque personne enmbarquée
----------> en France, une brassière pour le nombre de personnes prévues dans les données du constructeur du navire (sous peine de PV, bien sûr):
§§§§§§§§§§§§§ : c'est toute la différence entre l'intelligence et la connerie

CAR: la sécurité, on ne plaisante pas avec, mais comme dirait COFFE pour la bouffe, prendre les plaisanciers pour des vaches à laits (des fournisseurs d'équipements et de l'Etat par les PV),

                                            "Y-EN-A MARRE!!!!!!!!!!!!!!"

et youpie !! et vive la règlementation européenne, qui permet d'immatriculer son navire de plaisance dans un état différent de celui de son domicile perso.

Pour la fiscalité: on paie double, mais si la FRANCE s'obstine avec la GRECE à percevoir un DROIT DE PASSEPORT, nul doute qu'un plaisancier obtiendra un jour, avec de la patience, un arrêt de la Cour Européenne, comme pour la déductiblité de la TVA sur les frais de représentation ... donc patience (de toute manière avec les abattements pour vétusté, c'est peude chose quand on un "navire" modeste, et ancien, comme c'est mon cas ... donc ...

a+
peut-être, si vous être intéressés, on pourrait faire une asso, ils m'ont dit rue d'Arlon, si, si, j'y suis allé, que cela concernait des centaines de plaisanciers par an, et ce serait un début!!

Commentaires:

Re: cherche adresse Ecrit par candide le Samedi 30 Octobre 2004, 01:20 effectivement, le site est impossible à ouvrir. Avec Google, question "service mobilité transport berlgique", la réponse est pourtant la même que le site indiqué: j'ai interrogé le webmaster, je verrai bien sa réponse ... tiens, elle arrive: Ik ben niet op kantoor van 18 t/m 28 oktober Voor dringende zaken kunt u mijn collega Rudy Deceunynck (rudy.deceunynck@mobilit.fgov.be) contacteren. Stijn Fouquaert de toute manière, j'ai donné l'essentiel des renseignements, mais tu peux interroger le site de l'asso : www.sail-the-world.com, il y a un dossier si tu n'arrives pas à avoir le service au téléphone pour te faire envoyer l'imprimé, je peux éventuellement le scanner et te le passer, mais pour les timbres fiscaux (je crois 50 E et non 30 comme je l'ai écrit rapidement, il faudra que tu te débrouilles, à moins que je demande à un ami qui a des relations à Dunkerque) .... pour correspondre mon adresse est candide13@hotmail.com amicalement Repondre a ce commentaire